14 Novembre 2002

PROGRAMME

8h45-9h15 – Accueil & Petit déjeuner

Matinée sous la présidence de Bernard Bonjean, Président du groupe Droit du Syndicat national de l’édition

9h15-9h30 – Ouverture de la journée

Laurence Longet – Responsable de la documentation de la Mutuelle générale de l’éducation nationale (MGEN), Secrétaire générale de Juriconnexion

Introduction par Bernard Bonjean, Président du groupe Droit du Syndicat national de l’édition

9h30-10h15 – Normalisation ISO et données juridiques

par Thierry Geoffroy

Responsable du département juridique du groupe AFAQ (Association Française pour l’Assurance Qualité)

10h15-10h30 – Pause

10h30-11h00 – Production et diffusion des données juridiques électroniques (XML, DTD,…) : la phase de normalisation

par Stéphane Cottin. Chef du service du greffe, Conseil Constitutionnel.

11h00-12h00 – Commerce de données électroniques, vers une normalisation des relations contractuelles ? Résultats du sondage

par Jean Gasnault, Responsable de la documentation du Cabinet Gide, Loyrette et Nouel, Président de Juriconnexion

et

Michèle Battisti, Association des professionnels de l’information et de la documentation (ADBS), Commission droit de l’information

12h00-13h30 – Buffet

Après-midi sous la présidence de Florence Wilhelm-Rentler, Présidente de l’Association des professionnels de l’information et de la documentation (ADBS)

13h30-14h00 – Démonstration d’archivage numérique d’ouvrages juridiques à Cujas

par Anny Maximin, Conservateur général, Bibliothèque Cujas

14h00-14h30 – Conservation des documents juridiques électroniques : l’Archivage

par Joël Poivre, Conservateur en Chef, Chef du Bureau du traitement des archives et de l’informatisation, Département de l’innovation technologique et de la normalisation, Direction des Archives de France

14h30-15h00 – Conservation des documents juridiques en ligne : le Dépôt légal

par Julien Masanes, Conservateur, Département de la Bibliothèque numérique, Bibliothèque Nationale de France

15h00-16h00 – Table ronde : Est ce que je n’achète pas du vent en achetant du numérique, ne vaut-il pas mieux rester au papier ?

Animation par Anny Maximin, Conservateur général, Bibliothèque Cujas

Participants :
- Claire M. Germain, Edward Cornell Law Librarian and Professor of Law, Cornell Law School
- Jean-Nicolas Girard, Webmestre de Net-Iris.com
- Jean Philippe Pinsar, Responsable des Editions numériques, Les Petites Affiches
- Valérie Sédallian, Avocat à la Cour de Paris
- Fabien Waechter, Directeur de la documentation, Société Lexbase
- Florence Wilhelm-Rentler, Présidente de l’ADBS Avec également les interventions de :
- Denis Berthault, Directeur de l’information juridique en ligne, Editions du Juris-Classeur
- Nicolle Loriot, Direction des journaux officiels
- François Louis Siriex, Responsable du Fonds Documentaire, Lamyline

16h00 – Clôture de la Journée

par Florence Wilhelm-Rentler

Quelques éléments bibliographiques :

Sur l’évolution du marché des données juridiques électroniques :

• A l’ombre d’Oldenburg, Bibliothécaires, chercheurs scientifiques, maisons d’édition et le contrôle des publications scientifiques, Jean Claude GUEDON lien
• ECUP, Licence de ressources électroniques : Comment éviter les pièges juridiques ? tiré à part European Copyright User Platform, Pays-Bas, 9 novembre 1998 lien
• Edition universitaire et perspectives du numérique, Etude réalisée pour le SNE avec le soutien du CNL, Marc MINON avec la collaboration d’A. Langlois-Meurinne et E. Neu, lien
• La remise en question des modèles des publications scientifiques, in CaptainDoc lien
• Motion ABF sur l’informatique scientifique dans l’université, adoptée en Conseil national, le 18 janvier 1999, à Nîmes lien

Sur l’XML : La fiche de Stéphane Cottin lien

Dépot légal électronique : site de la BNF lien
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La Journée Juriconnexion s’est déroulée le 14 novembre 2002, à

Source d’Europe Le Socle de la Grande Arche 92044 Paris – La Défense Cédex