PV Assemblée Générale Extraordinaire 10/05/2005 :
AGE 10/05/2005 (PDF)
PV AG0 et AGE 31/03 2005 :
AG0 et AGE 31/03 2005 (PDF)
Plus de 90 personnes ont assisté à la « Rencontre avec… » organisée le 24 mai 2005 dans l’amphithéatre Gaston Planté mis à disposition par l’INTD-CNAM, partenaire de Juriconnexion dans l’organisation de cette manifestation. Documentalistes travaillant dans le secteur juridique, documentalistes des collectivités territoriales et étudiants de l’INTD formaient la plus grande partie d’une assistance attentive et intéressée.
Les interventions de la première partie ont donné lieu à de véritables échanges entre les intervenants et la salle car de nombreux éclaircissements semblaient nécessaires tant sur les questions de pur droit que sur celles relatives aux politiques des éditeurs.
Madame le Professeur Valérie-Laure Benabou (Université de Versailles Saint-Quentin) a présenté la réglementation relative au droit d’auteur, ses très rares exceptions (L122-5 du CPI), et la jurisprudence rendue en la matière pour comprendre dans quel cadre légal il est possible d’utiliser des ??uvres protégées, en l’occurrence les articles et communiqués de presse : Support de Mme V-L Benabou au format PPT
– Philippe Masseron (CFC) a rappelé pourquoi et comment le Centre Français du Droit de Copie, organisme dont il dirige le service juridique, gère la perception et la répartition des droits dus aux auteurs lorsque sont reproduits leurs articles sur des supports papier et numérique.
– Philippe Jannet (Les ??chos.fr et président du GESTE, association regroupant les éditeurs de presse en ligne) a expliqué le principe des forfaits que propose le GESTE pour l’utilisation d’articles dans le cadre d’un panorama diffusable par Intranet et exposé les accords que son association négocie avec les agrégateurs de presse.
En avant-première, Philippe Jannet a présenté AlertInfo, agrégateur de fils de presse au format RSS permettant un classement des fils d’actualité en de nombreuses rubriques spécialisées. Un accès au texte intégral de l’article est possible (dans la limite des conditions d’abonnement de l’internaute à la presse en ligne) ainsi que l’ajout de fils personnels.
Dans une deuxième partie, les représentants de bases de données de presse ont présenté leurs produits avant de répondre aux questions du public. Les intervenants étaient M. Descout pour Europresse, MM. Chabal et Chaix pour Pressedd, et MM. Berthault et Cail pour LexisNexis.
Leurs présentations sont disponibles ci-dessous :
– Presentation de PQR (PDF)
– Presentation Europresse (PDF)
– Liste des sources de Pressedd (PDF)
– LexisNexis Publisher 1 (PPT)
– LexisNexis Publisher 2 (PPT)
Un guide de ressources sur les panoramas de presse (PDF) a été distribué aux participants de cette Rencontre :
Première publication : 14 décembre 2004, mise en ligne: mercredi 12 janvier 2005
Quel est le cadre légal dans lequel vient s’inscrire le droit de la propriété intellectuelle, quels sont les organismes qui en France comme à l’étranger sont chargés de collecter et de diffuser l’information légale en matière de marques et brevets, quelles bases de données utiliser pour accéder à la plus large information en ce domaine, comment mettre en place une veille, existe t’il des revues électroniques spécialisées, c’est pour répondre à ces questions et à bien d’autres encore que JURICONNEXION en partenariat avec l’IRPI a organisé le mardi 14 décembre prochain une « Rencontre avec… » consacrée au Droit de la propriété intellectuelle.
Cette manifestation s’est déroulée de 9 h 00 à 12 h 30 dans les locaux de l’IRPI (Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle) au 2 rue de Viarmes, 75002 Paris (Métro : Les Halles ou Louvre-Rivoli).
Dans le cadre de cette rencontre, l’INPI, Questel, Dialog, PI France et l’UNESCO pour son Bulletin du Droit d’auteur nous ont présenté leurs services et répondus à vos questions.
Pour introduire cette demi-journée des représentants de l’IRPI nous ont parlé du régime juridique de la propriété intellectuelle et des services qui sont proposés à partir de leur site.
Enfin, une plaquette sur les ressources electroniques (PDF) : bases de données, sites web, CD ROM, en matière de droit de la propriété intellectuelle a été réalisée à l’occasion de cette « Rencontre avec… » et distribuée aux participants.
Les présentations utilisées par les éditeurs dans le cadre de cette « Rencontre avec… » :
– INPI (PPT)
– Questel (PPT)
– Dialog (PPT)
– PI France (PPT)
– Bulletin du droit d’auteur (PPT)
– IRPI (PPT)